29001_PLU_20060915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGOL"


Informations

Nom du document DU_29001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGOL
Maillage 29001 ARGOL
Source Inconnue
Téléversé le 28/07/2016 à 14:13
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 29001_PLU_20060915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-31d2db8315931cc7e09e4f55e9f514f0
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.