50260_PLU_20100601

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNY LES VALLEES"


Informations

Nom du document DU_50260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNY LES VALLEES
Maillage 50260 JUVIGNY LES VALLEES
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2025 à 17:21
Publié le 30/01/2025 à 09:16
Mis à jour le 30/01/2025 à 09:16
Statut
Version 11
Nom de l'archive 50260_PLU_20100601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31dccc48c018a2d29f1e90d3817520bb
Producteur Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVIGNY LES VALLEES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50260
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0808607,48.6600216,-1.0066566,48.6930833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50260_procedure_20100601.pdf Procédure
50260_rapport_20100601.pdf Rapport
50260_padd_20100601.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50260_prescription_surf_05_1_20100601.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50260_reglement_20100601.pdf Règlement écrit
50260_SUP_texte_20100601.pdf SUP texte
50260_ann_san_20100601.pdf Ann san
50260_assain_1_20100601.pdf Assain 1
50260_eau_potable_1_20100601.pdf Eau potable 1
50260_info_surf_04_1_20100601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
50260_info_surf_18_1_20100601.pdf Info surf 18 1
50260_plan_1_20100601.pdf Plan 1
50260_orientations_amenagement_1_20100601.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50260 JUVIGNY LES VALLEES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.