01049_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSE"


Informations

Nom du document DU_01049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSE
Maillage 01049 LA BOISSE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 14:06
Publié le 17/03/2026 à 15:49
Mis à jour le 17/03/2026 à 15:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01049_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-31e30fd7e6aad52884fb6d6426cf1b16
Producteur Mairie de La Boisse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.9890223,45.825683,5.0634107,45.8708614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01049_procedure_20260309.pdf Procédure
01049_rapport_1_20260309.pdf Rapport de présentation
01049_rapport_2_20260309.pdf Evaluation environnementale
01049_rapport_3_20260309.pdf Notice explicative modification simplifiée 1
01049_rapport_4_20260309.pdf Notice explicative modification simplifiée 2
01049_rapport_5_20260309.pdf Notice explicative modification 3
01049_rapport_6_20260309.pdf Notice explicative modification simplifiée 4
01049_PADD_20260309.pdf PADD
01049_prescription_pct_07_00_20260309.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01049_prescription_surf_05_00_20260309.pdf Emplacement réservé
01049_prescription_surf_15_00_20260309.pdf Règles d’implantation des constructions
01049_prescription_surf_24_00_20260309.pdf Plan des cheminements doux
01049_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
01049_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
01049_info_surf_08_00_20260309.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01049_info_surf_14_00_20260309.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01049_info_surf_17_00_20260309.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01049_info_surf_19_01_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01049_info_surf_27_00_20260309.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
01049_info_surf_34_00_20260309.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national.
01049_info_surf_99_00_20260309.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01049_liste_SUP_20260309.pdf Liste SUP
01049_plan_SUP_20260309.pdf Plan SUP
01049_orientations_amenagement_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Boisse
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-la-boisse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de La Boisse
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-la-boisse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.