59294_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAYNECOURT"



Informations

Nom du document DU_59294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAYNECOURT
Maillage 59294 HAYNECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 18:32
Publié le 13/03/2026 à 09:22
Mis à jour le 13/03/2026 à 09:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59294_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-31e9d997b05ac47615cd8fccad0f6973
Producteur Commune d'Haynecourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAYNECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59294
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1244586,50.19196,3.1850032,50.2234326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59294_procedure_20260305.pdf Procédure
59294_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
59294_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
59294_rapport_3_20260305.pdf Partie 3
59294_rapport_4_20260305.pdf Partie 4
59294_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59294_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
59294_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
59294_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
59294_avis_ce_20260305.pdf Avis ce
59294_bilan_concertation_20260305.pdf Bilan concertation
59294_conclusions_20260305.pdf Conclusions
59294_inventaire_zae_20260305.pdf Inventaire zae
59294_memoire_reponse_avis_20260305.pdf Memoire reponse avis
59294_memoire_reponse_pv_20260305.pdf Memoire reponse pv
59294_pac_20260305.pdf Pac
59294_rapport_ce_20260305.pdf Rapport ce
59294_reseaux_20260305.pdf Reseaux
59294_rnt_20260305.pdf Rnt
59294_sup_20260305.pdf Sup
59294_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Haynecourt
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-haynecourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Haynecourt
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-haynecourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.