26193_PLU_20241209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBRUN-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_26193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBRUN-LES-BAINS
Maillage 26193 MONTBRUN-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 11:53
Publié le 07/02/2025 à 14:49
Mis à jour le 07/02/2025 à 14:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26193_PLU_20241209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31f33c0b43fec0d4d173cb5e83582149
Producteur Mairie de MONTBRUN-LES-BAINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBRUN-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26193
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3766743,44.1369371,5.4860667,44.227498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26193_20210921_delib_prescription_E_20241209.pdf Délibération de prescription
26193_20240528_delib_arret_E_20241209.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
26193_20241209_delib_approbation_E_20241209.pdf Délibération d’approbation
26193_procedure_20241209.pdf Procédure
26193_rapport_20241209.pdf Rapport
26193_padd_20241209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26193_reglement_20241209.pdf Règlement écrit
26193_reglement_graphique_20241209.pdf Règlement graphique
26193_annexes_sanitaires_20241209.pdf Annexes sanitaires
26193_autres_annexes_20241209.pdf Autres annexes
26193_pprn_20241209.pdf Pprn
26193_sup_20241209.pdf Sup
26193_oap_20241209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTBRUN-LES-BAINS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbrunlesbains@nordnet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbrunlesbains@nordnet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.