67315_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEEWILLER-PRES-LAUTERBOURG"



Informations

Nom du document DU_67315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEEWILLER-PRES-LAUTERBOURG
Maillage 67315 NEEWILLER-PRES-LAUTERBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 10:59
Publié le 15/07/2024 à 16:06
Mis à jour le 15/07/2024 à 16:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 67315_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31f78291a0bb24644dca69484d482c4f
Producteur Mairie - Neewiller-près-Lauterbourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEEWILLER-PRES-LAUTERBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67315
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [8.0877939,48.9389771,8.1565057,48.9631198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67315_procedure_20240704.pdf Procédure
67315_rapport_20240704.pdf Rapport
67315_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67315_prescription_surf_05_00_20240704.pdf Emplacement réservé
67315_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
67315_reglement_graphique_1_20240704.pdf Règlement graphique 1
67315_reglement_graphique_2_20240704.pdf Règlement graphique 2
67315_annexes_20240704.pdf Annexes
67315_info_lin_19_01_1_20240704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67315_info_lin_19_01_2_20240704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67315_info_surf_04_00_20240704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67315_info_surf_14_00_20240704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67315_info_surf_19_01_20240704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67315_liste_annexes_20240704.pdf Liste annexes
67315_liste_sup_20240704.pdf Liste sup
67315_plan_sup_20240704.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.