59630_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAHAGNIES"



Informations

Nom du document DU_59630
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAHAGNIES
Maillage 59630 WAHAGNIES
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2024 à 08:57
Publié le 25/10/2024 à 11:04
Mis à jour le 25/10/2024 à 11:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59630_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-321305b829bdbc7f4b647829b1e1dc6a
Producteur Commune de Wahagnies

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WAHAGNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59630
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0105342,50.4664499,3.0463333,50.5031401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59630_procedure_20240923.pdf 0.1. Délibérations
59630_rapport_1_20240923.pdf 1.1. Volet 1 : Diagnostic Stratégique
59630_rapport_2_20240923.pdf 1.2. Volet 2 : Etat Initial de l'Environnement
59630_rapport_3_20240923.pdf 1.3. Volet 3 : Projet Communal
59630_rapport_4_20240923.pdf 1.4. Volet 4 : Justifications du dispositif Réglementaire
59630_rapport_5_20240923.pdf 1.5. Volet 5 : Evaluation Environnementale
59630_padd_20240923.pdf 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables
59630_prescription_surf_02_00_1_20240923.pdf 5. Réglement du Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation
59630_prescription_surf_02_00_2_20240923.pdf 5. Zonage du Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation
59630_prescription_surf_02_00_3_20240923.pdf 5. Note de présentation du Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation
59630_prescription_surf_02_01_1_20240923.pdf 5. Réglement du Plan de Prévention des Risques Technologiques
59630_prescription_surf_02_01_2_20240923.pdf 5. Zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques
59630_prescription_surf_02_01_3_20240923.pdf 5. Arrêté Inter-Préfectoral du Plan de Prévention des Risques Technologiques
59630_prescription_surf_02_01_4_20240923.pdf 5. Cahier des recommandations du Plan de Prévention des Risques Technologiques
59630_prescription_surf_05_00_20240923.pdf 4.3 Emplacements Reservés
59630_prescription_surf_07_00_20240923.pdf 4.4 Les éléments du patrimoine : Fiches IPAP
59630_reglement_20240923.pdf 4.2 Réglement
59630_reglement_graphique_20240923.pdf 4.1 Plan de zonage
59630_admin_bilan_concertation_20240923.pdf 0.2. bilan de la concertation
59630_as_notice_explicative_20240923.pdf 6.3. Notice explicative des Annexes Sanitaires
59630_as_plan_aep_0_20240923.pdf 6.1. Plan d'ensemble des Réseaux Eau Potable
59630_as_plan_aep_1_20240923.pdf 6.1. Zoom du Plan des Réseaux Eau Potable
59630_as_plan_ass_0_20240923.pdf 6.2. Plan d'ensemble des Réseaux d'Assainissement
59630_as_plan_ass_1_20240923.pdf 6.2. Zoom Plan des Réseaux d'Assainissement PLANCHE 1
59630_avis_ppa_20240923.pdf 8. Avis des Personnes Publiques Associées et réponses de la collectivité
59630_liste_annexes_20240923.pdf Liste des annexes
59630_od_liste_20240923.pdf 7.1. Liste des Obligations Diverses
59630_od_plan_20240923.pdf 7.2. Plan des Obligations Diverses
59630_page_de_garde_sommaire_general_20240923.pdf Sommaire Révision du Plan Local D'urbanisme de Wahagnies
59630_rapport_conclusions_commissaire_enqueteur_20240923.pdf 9. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
59630_sup_fiches_20240923.pdf 5. Fiches Servitude
59630_sup_liste_20240923.pdf 5.1. Liste des Servitudes d'Utilité Publique
59630_sup_plan_1_20240923.pdf 5.2. Plan des Servitudes d'Utilité Publique
59630_sup_plan_2_20240923.pdf 5.3. Carte des cours d'eau et fossés
59630_orientations_amenagement_20240923.pdf 3. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Wahagnies
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.