77007_PLU_20230621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTIERES"


Informations

Nom du document DU_77007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTIERES
Maillage 77007 ARGENTIERES
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 10:01
Publié le 09/10/2023 à 10:36
Mis à jour le 09/10/2023 à 10:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77007_PLU_20230621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3215c372736a479a0b85b4e7f8298cfd
Producteur Mairie Argentière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGENTIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77007
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8486083,48.6436857,2.8883625,48.6610954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77007_procedure_20211221.pdf Procédure
77007_rapport_20230621.pdf Rapport
77007_padd_20230621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77007_prescription_surf_99_00_20230621.pdf Autre
77007_reglement_20230621.pdf Règlement écrit
77007_reglement_graphique_20230621.pdf Règlement graphique
77007_info_lin_99_00_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77007_info_surf_02_02_20230621.pdf Info surf 02 02
77007_info_surf_07_01_20230621.pdf Info surf 07 01
77007_info_surf_07_04_20230621.pdf Info surf 07 04
77007_info_surf_99_00_10_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
77007_info_surf_99_00_11_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
77007_info_surf_99_00_12_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
77007_info_surf_99_00_13_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
77007_info_surf_99_00_14_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (14)
77007_info_surf_99_00_1_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77007_info_surf_99_00_2_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77007_info_surf_99_00_3_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77007_info_surf_99_00_4_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77007_info_surf_99_00_5_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77007_info_surf_99_00_6_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
77007_info_surf_99_00_7_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
77007_info_surf_99_00_8_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
77007_info_surf_99_00_9_20230621.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
77007_info_surf_99_05_1_20230621.pdf Info surf 99 05 1
77007_info_surf_99_05_20230621.pdf Info surf 99 05
77007_info_surf_99_05_2_20230621.pdf Info surf 99 05 2
77007_liste_sup_20230621.pdf Liste sup
77007_orientations_amenagement_20230621.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Argentière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-argentieres77@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-argentieres77@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.