71494_PLU_20250707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SALLE"


Informations

Nom du document DU_71494
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SALLE
Maillage 71494 LA SALLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 11:19
Publié le 17/07/2025 à 12:56
Mis à jour le 17/07/2025 à 12:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 71494_PLU_20250707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32285d18f16060357e09b26f81c6da8c
Producteur Mairie de La Salle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SALLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71494
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8299242,46.3980574,4.8893024,46.4178349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71494_procedure_20250707.pdf Procédure
71494_rapport_20250707.pdf Rapport
71494_padd_20250707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71494_reglement_20250707.pdf Règlement écrit
71494_reglement_graphique_1_20250707.pdf Règlement graphique 1
71494_info_surf_14_00_20250707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71494_info_surf_19_01_20250707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
71494_liste_sup_20250707.pdf Liste sup
71494_plan_sup_20250707.pdf Plan sup
71494_orientations_amenagement_1_20250707.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Salle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lasalle71@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lasalle71@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.