17464_PLU_20150116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGNE"


Informations

Nom du document DU_17464
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGNE
Maillage 17464 VERGNE
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2018 à 09:56
Publié le 02/10/2018 à 11:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17464_PLU_20150116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-322af9b4dc8810eed8f3a2a46fbd6d8e
Producteur Communauté de communes des Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5410577737786857,46.05316001864693,-0.4901770967914724,46.0896431917381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17464_info_lin_19_aep_20150116.pdf Info lin 19 aep
17464_info_lin_texte_20150116.pdf Info lin texte
17464_liste_SUP_20150116.pdf Liste SUP
17464_padd_20150116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17464_plan_SUP_20150116.pdf Plan SUP
17464_procedure_20150116.pdf Procédure
17464_rapport_20150116.pdf Rapport
17464_reglement_20150116.pdf Règlement écrit
17464_reglement_graphique_20150116.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17464 VERGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.