26196_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELEGER"


Informations

Nom du document DU_26196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELEGER
Maillage 26196 MONTELEGER
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2025 à 10:41
Publié le 05/05/2025 à 09:07
Mis à jour le 05/05/2025 à 09:07
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26196_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32405d872644de7357ccaf78fad87591
Producteur Mairie de Montéléger

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTELEGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26196
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9101117,44.8329388,4.960467,44.8957153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26196_procedure_20250331.pdf Procédure
26196_rapport_20250331.pdf Rapport
26196_padd_20250331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26196_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
26196_reglement_graphique_20250331.pdf Règlement graphique
26196_annexes_20250331.pdf Annexes
26196_info_lin_19_aep_20250331.pdf Info lin 19 aep
26196_info_lin_19_eu_20250331.pdf Info lin 19 eu
26196_plan_sup_20250331.pdf Plan sup
26196_orientations_amenagement_20250331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montéléger
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@monteleger.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@monteleger.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26196 MONTELEGER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.