97231_PLU_20160922
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-ILETS"
Informations
Nom du document | DU_97231 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-ILETS |
Maillage | 97231 LES TROIS-ILETS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 08/03/2018 à 17:20 |
Publié le | 15/03/2018 à 15:01 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 97231_PLU_20160922 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-324f4a2f9f8e5b6451b1bf70d2135bd2 |
Producteur | Mairie des Trois-Ilets |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-ILETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-61.07990258946915,14.503522469327988,-61.00115548600506,14.562224411625401] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2500 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie des Trois-Ilets
Téléphone : Aucun Courriel : 'urbanisme@mairie-trois-ilets.fr' |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : 'urbanisme@mairie-trois-ilets.fr' |
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Procédures en cours
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