80533_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERS-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_80533
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERS-LES-BAINS
Maillage 80533 MERS-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 12:25
Publié le 12/02/2026 à 17:59
Mis à jour le 12/02/2026 à 17:59
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 80533_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-32750d68e061e1fe8ffd3bbe2a88b22f
Producteur Communauté de Communes des Villes Sœurs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERS-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80533
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1855584,50.057088,1.425996,50.2487562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
80533_procedure_20260126.pdf Procédure
80533_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
80533_rapport_2_20260126.pdf Partie 2
80533_rapport_3_20260126.pdf Partie 3
80533_rapport_4_20260126.pdf Partie 4
80533_rapport_5_20260126.pdf Partie 5
80533_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80533_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
80533_reglement_graphique_0_20260126.pdf Tableau d’assemblage
80533_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
80533_DECI_20260126.pdf DECI
80533_DPU_20260126.pdf DPU
80533_ERDF_20260126.pdf ERDF
80533_PPRN_20260126.pdf PPRN
80533_annexe_phonique_20260126.pdf Annexe phonique
80533_assainissement_pluvial_20260126.pdf Assainissement pluvial
80533_liste_SUP_20260126.pdf Liste SUP
80533_plan_AEP_1_20260126.pdf Plan AEP 1
80533_plan_AEP_2_20260126.pdf Plan AEP 2
80533_plan_ASS_20260126.pdf Plan ASS
80533_plan_SUP_20260126.pdf Plan SUP
80533_orientations_amenagement_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Villes Sœurs
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@villes-soeurs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes des Villes Sœurs
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@villes-soeurs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.