94077_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LE-ROI"



Informations

Nom du document DU_94077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LE-ROI
Maillage 94077 VILLENEUVE-LE-ROI
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 09:42
Publié le 30/04/2025 à 16:41
Mis à jour le 30/04/2025 à 16:41
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 94077_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32c2701a9fd71dc596b33c3b8cbc3a02
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-LE-ROI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 94077
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3703228,48.7188639,2.4449507,48.7449855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94077_20231219_delib_debat_padd_E_20241217.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
94077_procedure_20241217.pdf Procédure
94077_rapport_1_20241217.pdf Partie 1
94077_rapport_2_20241217.pdf Partie 2
94077_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94077_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
94077_reglement_graphique_1_20241217.pdf Règlement graphique 1
94077_reglement_graphique_2_20241217.pdf Règlement graphique 2
94077_info_surf_03_00_20241217.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
94077_info_surf_04_00_20241217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94077_info_surf_14_00_20241217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
94077_info_surf_17_00_20241217.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
94077_info_surf_19_01_1_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
94077_info_surf_19_01_2_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
94077_info_surf_19_01_3_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
94077_info_surf_19_02_20241217.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
94077_info_surf_20_00_20241217.pdf Règlement local de publicité
94077_info_surf_21_00_1_20241217.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
94077_info_surf_21_00_2_20241217.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
94077_info_surf_21_00_3_20241217.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
94077_info_surf_27_00_1_20241217.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
94077_info_surf_27_00_2_20241217.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
94077_info_surf_33_00_20241217.pdf Droit de préemption commercial,
94077_info_surf_34_00_20241217.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national.
94077_info_surf_99_00_1_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
94077_info_surf_99_00_2_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
94077_liste_annexes_20241217.pdf Liste annexes
94077_liste_sup_20241217.pdf Liste sup
94077_plan_sup_20241217.pdf Plan sup
94077_prescription_surf_07_01_20241217.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
94077_prescription_surf_25_00_1_20241217.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (1)
94077_prescription_surf_25_00_2_20241217.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (2)
94077_prescription_surf_44_00_20241217.pdf Stationnement
94077_oap_20241217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.