19120_PLU_20220603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUIGNAC"


Informations

Nom du document DU_19120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUIGNAC
Maillage 19120 LOUIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2022 à 09:07
Publié le 05/09/2022 à 14:05
Dépublié le 22/07/2025 à 13:56
Mis à jour le 22/07/2025 à 13:56
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 19120_PLU_20220603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32c4a114b7198e4e459a8b1761fa6f42
Producteur Mairie de Louignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/09/2022.
Emprise [1.2276293,45.1883723,1.3112447,45.2431822]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Louignac
Téléphone : 05 55 25 11 21
Courriel : louignac@mairie19.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 25 11 21
Courriel : louignac@mairie19.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.