200068534_PLUi_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERROIR DE CAUX"


Informations

Nom du document DU_200068534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERROIR DE CAUX
Maillage 200068534 PLUI TERROIR DE CAUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2026 à 15:31
Publié le 09/08/2026 à 15:57
Mis à jour le 24/08/2026 à 11:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 200068534_PLUi_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-32c96d65a8ff196b99c26644231179d3
Producteur Geostudio
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale TERROIR DE CAUX. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068534
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8017122,49.6169855,1.2193245,50.0981504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geostudio
Téléphone : Aucun
Courriel : paolo@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Terroir de Caux
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@terroirdecaux.net

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.