56046_PLU_20250611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRACH"


Informations

Nom du document DU_56046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRACH
Maillage 56046 CRACH
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2025 à 16:48
Publié le 02/07/2025 à 08:48
Mis à jour le 02/07/2025 à 08:48
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 56046_PLU_20250611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32ce9206a957f3e43a371c06b17d35b9
Producteur Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.0369957,47.5908411,-2.9525006,47.6707664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56046_procedure_20250611.pdf Procédure
56046_rapport_20250611.pdf Rapport
56046_rapport_2_20250611.pdf Partie 2
56046_rapport_3_20250611.pdf Partie 3
56046_padd_20250611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56046_prescription_pct_16_20250611.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
56046_prescription_surf_05_20250611.pdf Emplacement réservé
56046_reglement_20250611.pdf Règlement écrit
56046_reglement_graphique_20250611.pdf Règlement graphique
56046_aep_graphique_20250611.pdf Aep graphique
56046_annexes_sanitaires_20250611.pdf Annexes sanitaires
56046_annexes_sanitaires_pdg_20250611.pdf Annexes sanitaires pdg
56046_circulaire_xynthia_20250611.pdf Circulaire xynthia
56046_ep_graphique_20250611.pdf Ep graphique
56046_eu_graphique_20250611.pdf Eu graphique
56046_info_surf_04_20250611.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56046_info_surf_14_20250611.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56046_info_surf_16_20250611.pdf Site archéologique
56046_info_surf_17_20250611.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
56046_info_surf_19_20250611.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
56046_notice_gestion_risque_20250611.pdf Notice gestion risque
56046_pieces_liste_20250611.pdf Pieces liste
56046_submertion_marine_graphique_20250611.pdf Submertion marine graphique
56046_sup_graphique_1_20250611.pdf Sup graphique 1
56046_sup_graphique_2_20250611.pdf Sup graphique 2
56046_sup_graphique_3_20250611.pdf Sup graphique 3
56046_sup_graphique_4_20250611.pdf Sup graphique 4
56046_sup_liste_20250611.pdf Sup liste
56046_sup_monuments_historiques_20250611.pdf Sup monuments historiques
56046_sup_pdg_20250611.pdf Sup pdg
56046_orientations_amenagement_20250611.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Auray Quiberon Terre-Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@crach.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.