68028_PLU_20221024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERGHEIM"


Informations

Nom du document DU_68028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERGHEIM
Maillage 68028 BERGHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2026 à 10:50
Publié le 05/05/2026 à 08:26
Mis à jour le 05/05/2026 à 08:26
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 68028_PLU_20221024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-32d81c51151f0f4e6256be71914273fe
Producteur OTE INGENIERIE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERGHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68028
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2957992,48.1906235,7.4317638,48.2438937]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68028_procedure_20221024.pdf Procédure
68028_rapport_1_20221024.pdf Partie 1
68028_rapport_2_20221024.pdf Partie 2
68028_rapport_3_20221024.pdf Partie 3
68028_padd_20221024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68028_reglement_20221024.pdf Règlement écrit
68028_reglement_graphique_1_20221024.pdf Règlement graphique 1
68028_reglement_graphique_2_20221024.pdf Règlement graphique 2
68028_1_sup_20221024.pdf 1 sup
68028_2_dpu_20221024.pdf 2 dpu
68028_3_bruit_1_20221024.pdf 3 bruit 1
68028_3_bruit_2_20221024.pdf 3 bruit 2
68028_4_plomb_20221024.pdf 4 plomb
68028_5_annexes_sanitaires_20221024.pdf 5 annexes sanitaires
68028_6_ppri_1_20221024.pdf 6 ppri 1
68028_6_ppri_2_20221024.pdf 6 ppri 2
68028_6_ppri_3_20221024.pdf 6 ppri 3
68028_7_pprm_1_20221024.pdf 7 pprm 1
68028_8_pprm_2_20221024.pdf 8 pprm 2
68028_orientations_amenagement_20221024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE INGENIERIE
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bergheim
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bergheim.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68028 BERGHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.