55385_PLU_20220113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NIXEVILLE-BLERCOURT"


Informations

Nom du document DU_55385
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NIXEVILLE-BLERCOURT
Maillage 55385 NIXEVILLE-BLERCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2022 à 10:27
Publié le 27/01/2022 à 12:13
Mis à jour le 27/01/2022 à 12:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55385_PLU_20220113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32e07f2c0362a0a7b64ae14e7218e61a
Producteur mairie de Nixéville-Blercourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIXEVILLE-BLERCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55385
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/01/2022.
Emprise [5.1933988,49.0933387,5.3176333,49.1292087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/01/2022
Date de publication : 25/01/2022
Date de révision : 27/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55385_procedure_20220113.pdf Procédure
55385_rapport_20220113.pdf Rapport
55385_padd_20220113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55385_reglement_20220113.pdf Règlement écrit
55385_reglement_graphique_20200113.pdf Règlement graphique
55385_annexe_99_notice_technique_20220113.pdf Annexe 99 notice technique
55385_info_lin_19_aep_20220113.pdf Info lin 19 aep
55385_info_lin_19_eu_20220113.pdf Info lin 19 eu
55385_info_surf_04_20220113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55385_liste_sup_20220113.pdf Liste sup
55385_plan_sup_20220113.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Nixéville-Blercourt
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.nixeville-blercourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.nixeville-blercourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.