25347_PLU_20160524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LONGEVILLE"


Informations

Nom du document DU_25347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LONGEVILLE
Maillage 25347 LA LONGEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2017 à 15:22
Publié le 13/02/2017 à 09:34
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25347_PLU_20160524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32f7f1772b2f64700cdd72645871c696
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LONGEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [6.428058403345146,46.9893102654794,6.514072442143532,47.047994414773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 25/05/2016
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdfCC WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25347_rapport_20160524.pdf Rapport
25347_padd_20160524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25347_reglement_20160524.pdf Règlement écrit
25347_AEP_20160524.pdf AEP
25347_arrete_prefectoral_boisements_20160524.pdf Arrete prefectoral boisements
25347_assainissement_1_20160524.pdf Assainissement 1
25347_assainissement_2_20160524.pdf Assainissement 2
25347_Etude_Loi_Montagne_20160524.pdf Etude Loi Montagne
25347_prescription_secteur_nord_20160524.pdf Prescription secteur nord
25347_prescription_secteur_sud_20160524.pdf Prescription secteur sud
25347_reglement_graphique_20160524.pdf Règlement graphique
25347_reglement_graphique_secteur_nord_20160524.pdf Reglement graphique secteur nord
25347_reglement_graphique_secteur_sud_20160524.pdf Reglement graphique secteur sud
25347_reglementation_boisements_1_20160524.pdf Reglementation boisements 1
25347_reglementation_boisements_2_2060524.pdf Reglementation boisements 2
25347_reglementation_boisements_3_20160524.pdf Reglementation boisements 3
25347_servitude_20160524.pdf Servitude
25347_orientations_amenagement_1_20160524.pdf OAP 1
25347_orientations_amenagement_2_20160524.pdf OAP 2
25347_orientations_amenagement_3_20160524.pdf OAP 3
25347_orientations_amenagement_4_20160524.pdf OAP 4
25347_orientations_amenagement_5_20160524.pdf OAP 5
25347_orientations_amenagement_6_20160524.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LA_LONGEVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lalongeville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lalongeville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.