59214_PLU_20250623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTREES"



Informations

Nom du document DU_59214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTREES
Maillage 59214 ESTREES
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 09:37
Publié le 18/07/2025 à 16:34
Mis à jour le 18/07/2025 à 16:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 59214_PLU_20250623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-330323fb53a9dc36be3ea6f669ef9b7f
Producteur Mairie d'Estrées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTREES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59214
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0459102,50.2857316,3.0981027,50.3124758]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59214_procedure_20250623.pdf Procédure
59214_rapport_1_20250623.pdf Partie 1
59214_rapport_2_20250623.pdf Partie 2
59214_rapport_3_20250623.pdf Partie 3
59214_padd_20250623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59214_prescription_surf_20250623.pdf Prescription surf
59214_reglement_20250623.pdf Règlement écrit
59214_reglement_graphique_1_20250623.pdf Règlement graphique 1
59214_reglement_graphique_2_20250623.pdf Règlement graphique 2
59214_annexes_bilan_concertation_20250623.pdf Annexes bilan concertation
59214_annexes_dpu_20250623.pdf Annexes dpu
59214_annexes_memoire_reponse_avis_20250623.pdf Annexes memoire reponse avis
59214_annexes_od_20250623.pdf Annexes od
59214_annexes_pac_20250623.pdf Annexes pac
59214_annexes_panneaux_entrees_sorties_agglo_20250623.pdf Annexes panneaux entrees sorties agglo
59214_annexes_rapport_ccl_ce_20250623.pdf Annexes rapport ccl ce
59214_annexes_rnt_20250623.pdf Annexes rnt
59214_annexes_sanitaires_20250623.pdf Annexes sanitaires
59214_annexes_sup_20250623.pdf Annexes sup
59214_orientations_amenagement_20250623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Estrées
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@estrees.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@estrees.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.