97404_PLU_20241204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ETANG-SALE"


Informations

Nom du document DU_97404
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ETANG-SALE
Maillage 97404 L'ETANG-SALE
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2025 à 09:10
Publié le 30/01/2025 à 05:53
Mis à jour le 30/01/2025 à 05:53
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97404_PLU_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3315119e19ca947acae4a08467d4d9d9
Producteur Mairie de l'Etang-salé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ETANG-SALE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97404
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [55.3120596,-21.2929264,55.3953984,-21.1767914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97404_procedure_20241204.pdf Procédure
97404_rapport_1_20241204.pdf Partie 1
97404_rapport_2_20241204.pdf Partie 2
97404_padd_20241204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97404_prescription_surf_05_20241204.pdf Emplacement réservé
97404_reglement_20241204.pdf Règlement écrit
97404_reglement_graphique_1_20241204.pdf Règlement graphique 1
97404_reglement_graphique_2_20241204.pdf Règlement graphique 2
97404_reglement_graphique_3_20241204.pdf Règlement graphique 3
97404_reglement_graphique_4_20241204.pdf Règlement graphique 4
97404_reglement_graphique_5_20241204.pdf Règlement graphique 5
97404_reglement_graphique_6_20241204.pdf Règlement graphique 6
97404_liste_annexes_20241204.pdf Liste annexes
97404_liste_sup_20241204.pdf Liste sup
97404_orientations_amenagement_20241204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de l'Etang-salé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@letangsale.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@letangsale.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.