86173_CC_20250701

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MOUTERRE-SILLY"


Informations

Nom du document DU_86173
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MOUTERRE-SILLY
Maillage 86173 MOUTERRE-SILLY
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2025 à 10:53
Publié le 09/10/2025 à 12:00
Mis à jour le 09/10/2025 à 12:00
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 86173_CC_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-331727bd3e5304630301c9c9405d440e
Producteur Mairie de Mouterre-Silly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTERRE-SILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86173
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.002236,46.9337994,0.0721244,47.0334144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86173_procedure_20250701.pdf Procédure
86173_rapport_20250701.pdf Rapport
86173_info_surf_19_01_1_20250701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
86173_info_surf_19_02_2_20250701.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
86173_info_surf_38_00_20250701.pdf Secteurs d'information sur les sols
86173_liste_annexes_20250701.pdf Liste annexes
86173_liste_sup_20250701.pdf Liste sup
86173_plan_sup_20250701.pdf Plan sup
86173_reglement_graphique_20250701.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mouterre-Silly
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mouterresilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mouterresilly.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.