54022_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAVILLE"


Informations

Nom du document DU_54022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAVILLE
Maillage 54022 ARNAVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2021 à 13:37
Publié le 16/03/2021 à 15:28
Mis à jour le 30/03/2021 à 17:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 54022_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3326901aa1568aec93e5833686a95c52
Producteur CC_MadetMoselle
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.