14275_PLU_20190103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-HENRY"



Informations

Nom du document DU_14275
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-HENRY
Maillage 14275 FONTAINE-HENRY
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2022 à 09:37
Publié le 04/07/2022 à 10:46
Mis à jour le 04/07/2022 à 10:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14275_PLU_20190103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-332d1941394ee608b547102e67b1ab88
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-HENRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14275
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/07/2022.
Emprise [-0.4928624,49.266331,-0.4428779,49.2933253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14275_procedure_20121218.pdf Procédure
14275_procedure_20190103.pdf Procédure
14275_rapport_1_20121218.pdf Partie 1
14275_rapport_2_20190103.pdf Partie 2
14275_padd_20121218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14275_prescription_surf_05_01_20190103.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14275_reglement_20190103.pdf Règlement écrit
14275_reglement_graphique_1_20190103.pdf Règlement graphique 1
14275_reglement_graphique_2_20190103.pdf Règlement graphique 2
14275_info_lin_19_01_20121218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14275_info_lin_99_01_20121218.pdf autre relevant de la loi littoral
14275_info_lin_99_02_20121218.pdf autre relevant de la loi montagne
14275_info_lin_99_03_20121218.pdf Info lin 99 03
14275_liste_sup_20121218.pdf Liste sup
14275_plan_sup_20121218.pdf Plan sup
14275_orientations_amenagement_1_20121218.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14275 FONTAINE-HENRY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.