80387_CC_20060703

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GRATTEPANCHE"


Informations

Nom du document DU_80387
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GRATTEPANCHE
Maillage 80387 GRATTEPANCHE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2022 à 10:52
Publié le 02/11/2022 à 16:41
Mis à jour le 02/11/2022 à 16:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80387_CC_20060703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3334466a8f0fe9e3ea8ed1255ffc0c26
Producteur Commune de Grattepanche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRATTEPANCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80387
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2022.
Emprise [2.2834552,49.7700017,2.325742,49.8023655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80387_procedure_20060703.pdf Procédure
80387_rapport_20060703.pdf Rapport
80387_Plan_SUP_20060703.pdf Plan SUP
80387_annexes_sanitaires_adduction_eau_potable_20060703.pdf Annexes sanitaires adduction eau potable
80387_cahier_de_recommandations_architecturales_20060703.PDF Cahier de recommandations architecturales
80387_comptes_rendus_reunions_20060703.pdf Comptes rendus reunions
80387_diagnostic_communal_et_choix_des_zones_d_extension_20060703.pdf Diagnostic communal et choix des zones d extension
80387_evolution_du_paysage_20060703.PDF Evolution du paysage
80387_liste_SUP_20060703.PDF Liste SUP
80387_liste_annexes_20060703.PDF Liste annexes
80387_objectifs_et_recommandations_d_amenagement_20060703.PDF Objectifs et recommandations d amenagement
80387_rapport_et_conclusion_du_commissaire_enqueteur_20060703.PDF Rapport et conclusion du commissaire enqueteur
80387_sectorisation_graphique_2000_20060703.pdf Sectorisation graphique 2000
80387_sectorisation_graphique_5000_20060703.pdf Sectorisation graphique 5000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Grattepanche
Téléphone : Aucun
Courriel : b.bardet@amiens-metropole.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.bardet@amiens-metropole.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.