80164_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMON"


Informations

Nom du document DU_80164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMON
Maillage 80164 CAMON
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 11:46
Publié le 12/09/2023 à 12:24
Mis à jour le 03/09/2025 à 14:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 80164_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3338458ed034039bb2f2bb34173a1613
Producteur Mairie de Camon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3308754,49.8783112,2.3906985,49.9280893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Camon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@camon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Camon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@camon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.