77372_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE"


Informations

Nom du document DU_77372
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE
Maillage 77372 POMPONNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 12:09
Publié le 03/10/2025 à 19:09
Mis à jour le 04/10/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 77372_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-334606318aa1b992c780b7533a1c0485
Producteur Commune de Pomponne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMPONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77372
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6509926,48.8742494,2.7044173,48.900035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77371_procedure_20250926.pdf Procédure
77372_rapport_1_20250926.pdf Partie 1
77372_rapport_2_20250926.pdf Partie 2
77372_rapport_3_20250926.pdf Partie 3
77372_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77372_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
77372_reglement_graphique_20250926.pdf Règlement graphique
77372_reglement_graphique_2_20250926.pdf Règlement graphique 2
77372_info_lin_24_00_20250926.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
77372_info_surf_04_00_20250926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77372_info_surf_14_00_20250926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77372_info_surf_17_00_20250926.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77372_info_surf_19_01_20250926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77372_info_surf_21_00_20250926.pdf Projet de plan de prévention des risques
77372_info_surf_25_00_20250926.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
77372_info_surf_32_00_20250926.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77372_sup_20250926.pdf Sup
77372_oap_20250926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pomponne
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@pomponne.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@pomponne.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77372 POMPONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de POMPONNE a approuvé une procédure de révision le 26 septembre 2025.

      77372_PLU_R_20250926  
77372_20250926_delib_approbation_R_20250926.pdf