77372_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE"


Informations

Nom du document DU_77372
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE
Maillage 77372 POMPONNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 12:09
Publié le 03/10/2025 à 19:09
Mis à jour le 24/02/2026 à 12:18
Statut Téléchargeable
Version 7
Nom de l'archive 77372_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-334606318aa1b992c780b7533a1c0485
Producteur Commune de Pomponne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMPONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77372
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6509926,48.8742494,2.7044173,48.900035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pomponne
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@pomponne.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Pomponne
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@pomponne.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77372 POMPONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de POMPONNE a approuvé une procédure de révision le 26 septembre 2025.

      77372_PLU_R_20250926  
77372_20250926_delib_approbation_R_20250926.pdf