83118_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAPHAEL"


Informations

Nom du document DU_83118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAPHAEL
Maillage 83118 SAINT-RAPHAEL
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 11:03
Publié le 24/12/2025 à 07:40
Mis à jour le 20/02/2026 à 13:36
Statut Téléchargeable
Version 7
Nom de l'archive 83118_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3382e31ddafb1d7c5b2845b6f43cf6ce
Producteur Mairie de Saint-Raphaël
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RAPHAEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83118
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7631137,43.4063852,6.9334336,43.5100045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Raphaël
Téléphone : Aucun
Courriel : webmaster@ville-saintraphael.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Raphaël
Téléphone : Aucun
Courriel : webmaster@ville-saintraphael.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83118 SAINT-RAPHAEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-RAPHAEL a approuvé une procédure de révision le 16 décembre 2025.

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83118_20250701_avis_PPA_20251216.pdf
83118_20240326_delib_debat_padd_20251216.pdf
83118_20230228_delib_objectifs_et_modalites_20251216.pdf
83118_20250710_avis_EE_20251216.pdf
83118_20250603_avis_PPA_20251216.pdf
83118_20250715_avis_PPA_20251216.pdf
83118_20251216_delib_approbation_R_20251216.pdf
83118_20250722_avis_PPA_20251216.pdf
83118_20250711_avis_PPA_20251216.pdf
83118_20250606_avis_PPA_20251216.pdf
83118_20250411_delib_arret_20251216.pdf
83118_20241223_delib_debat_padd_20251216.pdf
83118_20210422_delib_prescription_R_20251216.pdf