95427_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAGNY"



Informations

Nom du document DU_95427
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAGNY
Maillage 95427 MONTMAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 17:56
Publié le 10/10/2025 à 18:12
Mis à jour le 10/10/2025 à 18:12
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 95427_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-339989ade67162190910e96be43d8e6e
Producteur Mairie de Montmagny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95427
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [2.3278679,48.9552557,2.365933,48.9798376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95427_procedure_20251002.pdf Procédure
95427_rapport_20251002.pdf Rapport
95427_padd_20251002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95427_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
95427_reglement_graphique_20251002.pdf Règlement graphique
95427_info_surf_04_00_20251002.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95427_info_surf_14_00_01_20251002.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (01)
95427_info_surf_14_00_02_20251002.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (02)
95427_info_surf_16_00_20251002.pdf Site archéologique
95427_info_surf_17_00_20251002.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95427_info_surf_19_01_20251002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95427_info_surf_20_00_20251002.pdf Règlement local de publicité
95427_info_surf_27_00_20251002.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95427_info_surf_32_00_20251002.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95427_info_surf_38_00_01_20251002.pdf Secteurs d'information sur les sols (01)
95427_info_surf_38_00_02_20251002.pdf Secteurs d'information sur les sols (02)
95427_info_surf_38_00_03_20251002.pdf Secteurs d'information sur les sols (03)
95427_info_surf_42_00_01_20251002.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme (01)
95427_info_surf_42_00_02_20251002.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme (02)
95427_info_surf_99_00_01_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
95427_info_surf_99_00_02_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
95427_info_surf_99_00_03_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
95427_info_surf_99_00_04_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
95427_info_surf_99_00_05_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
95427_info_surf_99_00_06_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (06)
95427_info_surf_99_00_07_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (07)
95427_info_surf_99_00_08_20251002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (08)
95427_liste_annexes_20251002.pdf Liste annexes
95427_liste_sup_20251002.pdf Liste sup
95427_plan_sup_20251002.pdf Plan sup
95427_oap_1_20251002.pdf OAP 1
95427_oap_2_20251002.pdf OAP 2
95427_oap_3_20251002.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montmagny
Téléphone : Aucun
Courriel : sophie.robert@ville-montmagny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ServiceUrbanisme@ville-montmagny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.