30284_PLU_20130220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES"


Informations

Nom du document DU_30284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES
Maillage 30284 SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2019 à 11:51
Publié le 10/01/2019 à 14:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30284_PLU_20130220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33a357ab95d592632baa57497962806c
Producteur mairie de Saint Martin de Valgalgues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.049117734269144,44.1405163626599,4.1102690373324,44.18911581805385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30284_annexes_20130220.pdf Annexes
30284_info_lin_19_20130220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
30284_liste_sup_20130220.pdf Liste sup
30284_padd_20130220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30284_plan_sup_1_20130220.pdf Plan sup 1
30284_plan_sup_20130220.pdf Plan sup
30284_plan_sup_2_20130220.pdf Plan sup 2
30284_prescription_surf_02_20130220.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
30284_prescription_surf_05_20130220.pdf Emplacement réservé
30284_procedure_20130220.pdf Procédure
30284_rapport_20130220.pdf Rapport
30284_reglement_20130220.pdf Règlement écrit
30284_reglement_graphique_20130220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Saint Martin de Valgalgues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.30520@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.30520@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30284 SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.