25119_PLU_20260327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPVANS-LES-MOULINS"



Informations

Nom du document DU_25119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPVANS-LES-MOULINS
Maillage 25119 CHAMPVANS-LES-MOULINS
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 12:46
Publié le 02/04/2026 à 13:48
Mis à jour le 02/04/2026 à 13:48
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 25119_PLU_20260327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-33be8e7fa122eb862751b888347b8ba6
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPVANS-LES-MOULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25119
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8912684,47.2433616,5.9214792,47.2686093]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25119_procedure_20260327.pdf Procédure
25119_rapport_20260327.pdf Rapport
25119_PADD_20260327.pdf PADD
25119_prescription_surf_05_00_20260327.pdf Emplacement réservé
25119_reglement_20260327.pdf Règlement écrit
25119_reglement_graphique_20260327.pdf Règlement graphique
25119_DPU_20260327.pdf DPU
25119_RLPI_info_20_20260327.pdf RLPI info 20
25119_SUP_20260327.pdf SUP
25119_ZPPA_20260327.pdf ZPPA
25119_annexe_graphique_20260327.pdf Annexe graphique
25119_assainissement_20260327.pdf Assainissement
25119_avant_monts_20260327.pdf Avant monts
25119_classement_bruit_20260327.pdf Classement bruit
25119_info_surf_19_01_2_20260327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25119_taxe_amenagement_20260327.pdf Taxe amenagement
25119_orientations_amenagement_20260327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.