01393_PLU_20241001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANDRANS"


Informations

Nom du document DU_01393
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANDRANS
Maillage 01393 SANDRANS
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2024 à 09:11
Publié le 05/11/2024 à 10:48
Mis à jour le 05/11/2024 à 10:48
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 01393_PLU_20241001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33d129013fa64a2223bd9f0a048ad0a4
Producteur Agence 2BR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANDRANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01393
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9371012,46.0357869,5.0264593,46.1059222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01193_procedure_20241001.pdf Procédure
01393_rapport_1_20180622.pdf Partie 1
01393_rapport_2_20180622.pdf Partie 2
01393_padd_20180622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01393_prescription_surf_05_00_20180622.pdf Emplacement réservé
01393_reglement_20180622.pdf Règlement écrit
01393_reglement_graphique_20180622.pdf Règlement graphique
01393_info_surf_04_00_20241001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01393_info_surf_08_00_20180622.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01393_info_surf_17_00_20180622.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01393_info_surf_19_01_1_20180622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01393_info_surf_19_01_2_20180622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01393_info_surf_99_00_20180622.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01393_liste_annexes_20180622.pdf Liste annexes
01393_liste_sup_20180622.pdf Liste sup
01393_plan_sup_20180622.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence 2BR
Téléphone : Aucun
Courriel : julien.guillemin@2br.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julien.guillemin@2br.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.