54067_PLU_20250731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVEILLE"


Informations

Nom du document DU_54067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVEILLE
Maillage 54067 BEUVEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2025 à 14:19
Publié le 19/08/2025 à 14:40
Mis à jour le 19/08/2025 à 14:40
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 54067_PLU_20250731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33ef62a3a80bdf3069970edee6895d87
Producteur Commune de Beuveille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUVEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54067
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6334492,49.4181906,5.7107281,49.4532793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54067_procedure_20250731.pdf Procédure
54067_rapport_20250731.pdf Rapport
54067_padd_20250731.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54067_prescription_surf_05_00_20250731.pdf Emplacement réservé
54067_prescription_surf_07_00_20250731.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
54067_reglement_20250731.pdf Règlement écrit
54067_reglement_graphique_1_20250731.pdf Règlement graphique 1
54067_reglement_graphique_2_20250731.pdf Règlement graphique 2
54067_annexe_sanitaire_20250731.pdf Annexe sanitaire
54067_document_graphique_annexe_20250731.pdf Document graphique annexe
54067_info_surf_14_00_20250731.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54067_liste_sup_20250731.pdf Liste sup
54067_retrait_gonflement_argiles_20250731.pdf Retrait gonflement argiles
54067_risque_exposition_plomb_20250731.pdf Risque exposition plomb
54067_orientations_amenagement_20250731.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beuveille
Téléphone : Aucun
Courriel : emailmairie@beuveille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : emailmairie@beuveille.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.