47257_PLU_20220912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-PETIT"


Informations

Nom du document DU_47257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-PETIT
Maillage 47257 SAINT-MARTIN-PETIT
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2023 à 15:48
Publié le 11/01/2023 à 16:52
Mis à jour le 11/01/2023 à 16:52
Statut
Version 5
Nom de l'archive 47257_PLU_20220912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33f3c357add7f3151889c49f2bcfc585
Producteur Mairie de Saint-Martin-Petit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-PETIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47257
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0689355,44.5463278,0.1149563,44.5902855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47257_procedure_20181029.pdf Procédure
47257_procedure_20220912.pdf Procédure
47257_rapport_20181029.pdf Rapport
47257_rapport_20220912.pdf Rapport
47257_padd_20181029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47257_reglement_20181029.pdf Règlement écrit
47257_reglement_graphique_20220912.pdf Règlement graphique
47257_liste_annexes_20181029.pdf Liste annexes
47257_plan_sup_1_20181029.pdf Plan sup 1
47257_plan_sup_20181029.pdf Plan sup
47257_plan_sup_2_20181029.pdf Plan sup 2
47257_plan_sup_3_20181029.pdf Plan sup 3
47257_plan_sup_4_20181029.pdf Plan sup 4
47257_plan_sup_5_20181029.pdf Plan sup 5
47257_plan_sup_6_20181029.pdf Plan sup 6
47257_plan_sup_7_20181029.pdf Plan sup 7
47257_orientations_amenagement_20181029.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-Petit
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintmartinpetit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintmartinpetit.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47257 SAINT-MARTIN-PETIT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.