14060_PLU_20131014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_14060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENOUVILLE
Maillage 14060 BENOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2020 à 10:08
Publié le 03/07/2020 à 11:08
Mis à jour le 17/03/2021 à 11:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 14060_PLU_20131014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-33f7fae28145981985822ae3b99faa49
Producteur Caen la Mer
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.