69060_CC_20250213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CLAVEISOLLES"


Informations

Nom du document DU_69060
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CLAVEISOLLES
Maillage 69060 CLAVEISOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 14:00
Publié le 03/07/2025 à 14:34
Mis à jour le 03/07/2025 à 14:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69060_CC_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34106656265656dec815f63e9763619d
Producteur Commune de Claveisolles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAVEISOLLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69060
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4669525,46.0653307,4.5518606,46.1278102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69060_procedure_20250213.pdf Procédure
69060_rapport_1_20250213.pdf Partie 1
69060_info_lin_19_01_20250213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69060_info_surf_19_01_20250213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69060_info_surf_19_02_20250213.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69060_info_surf_99_00_1_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69060_info_surf_99_00_2_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69060_info_surf_99_00_3_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69060_liste_annexes_20250213.pdf Liste annexes
69060_liste_sup_20250213.pdf Liste sup
69060_plan_sup_20250213.pdf Plan sup
69060_sectorisation_graphique_20250213.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Claveisolles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@claveisolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@claveisolles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.