05142_PLU_20180716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FIRMIN"


Informations

Nom du document DU_05142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FIRMIN
Maillage 05142 SAINT-FIRMIN
Source Inconnue
Téléversé le 19/09/2019 à 17:01
Publié le 20/09/2019 à 08:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 05142_PLU_20180716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-341502ffc668e984673150a94e9dac40
Producteur Mairie de SAINT-FIRMIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FIRMIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.97790646405594,44.77406527209949,6.063538111494864,44.81853290493207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05142_SUP_20180716.pdf SUP
05142_SUP_plan_20180716.pdf SUP plan
05142_annexes_sanitaires_20180716.pdf Annexes sanitaires
05142_autres_annexes_20180716.pdf Autres annexes
05142_droit_preemption_urbain_20180716.pdf Droit preemption urbain
05142_emplacements_reserves_20180716.pdf Emplacements reserves
05142_orientations_amenagement_20180716.pdf OAP
05142_padd_20180716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05142_plan_exploitations_agricoles_20180716.pdf Plan exploitations agricoles
05142_procedure_20180716.pdf Procédure
05142_rapport_20180716.pdf Rapport
05142_reglement_20180716.pdf Règlement écrit
05142_reglement_graphique_20180716.pdf Règlement graphique
05142_risques_20180716.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-FIRMIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintfirmin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintfirmin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.