27339_PLU_20200707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HONDOUVILLE"



Informations

Nom du document DU_27339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HONDOUVILLE
Maillage 27339 HONDOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2020 à 11:28
Publié le 21/09/2020 à 14:50
Mis à jour le 21/09/2020 à 14:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27339_PLU_20200707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-344744782bf4c4c8e0e07182c079dedd
Producteur Commune d'Hondouville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HONDOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/09/2020.
Emprise [1.0730603,49.133042,1.1463355,49.1577668]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27339_procedure_20200707.pdf Procédure
27339_rapport_1_20200707.pdf Partie 1
27339_rapport_2_20200707.pdf Partie 2
27339_rapport_3_20200707.pdf Partie 3
27339_padd_20200707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27339_reglement_20200707.pdf Règlement écrit
27339_reglement_graphique_20200707.pdf Règlement graphique
27339_liste_sup_20200707.pdf Liste sup
27339_plan_contraintes_cavites_20200707.pdf Plan contraintes cavites
27339_plan_contraintes_inondation_20200707.pdf Plan contraintes inondation
27339_plan_patrimoine_20200707.pdf Plan patrimoine
27339_plan_sup_20200707.pdf Plan sup
27339_orientations_amenagement_20200707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Hondouville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@hondouville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@hondouville.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27339 HONDOUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.