01443_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARS-LES-DOMBES"


Informations

Nom du document DU_01443
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARS-LES-DOMBES
Maillage 01443 VILLARS-LES-DOMBES
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 10:17
Publié le 25/11/2024 à 16:18
Mis à jour le 23/02/2026 à 17:56
Statut Téléchargeable
Version 14
Nom de l'archive 01443_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3462b54cb5981ec23b75250215f05bc5
Producteur Mairie de Villars-les-Dombes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS-LES-DOMBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01443
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0082886,45.9655259,5.0812764,46.0345613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villars-les-Dombes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-villars-les-dombes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villars-les-Dombes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-villars-les-dombes.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01443 VILLARS-LES-DOMBES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.