65077_PLU_20251023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCENS"


Informations

Nom du document DU_65077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCENS
Maillage 65077 BEAUCENS
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2025 à 10:45
Publié le 06/11/2025 à 14:47
Mis à jour le 06/11/2025 à 14:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65077_PLU_20251023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34656d0bdddf3b462bc42eea5934afa0
Producteur mairie de Beaucens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65077
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.0773433,42.9197979,0.1137902,42.9898743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65077_procedure_20251023.pdf Procédure
65077_rapport_1_20251023.pdf Partie 1
65077_rapport_2_20240710.pdf Partie 2
65077_rapport_3_20140711.pdf Partie 3
65077_padd_20251023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65077_reglement_20251023.pdf Règlement écrit
65077_reglement_graphique_1_20251023.pdf Règlement graphique 1
65077_info_surf_04_00_20251023.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65077_info_surf_99_00_domaine_beaucens_20251023.pdf Info surf 99 00 domaine beaucens
65077_liste_annexes_20251023.pdf Liste annexes
65077_liste_sup_20251023.pdf Liste sup
65077_plan_sup_20251023.pdf Plan sup
65077_orientations_amenagement_1_20251023.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Beaucens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaucens@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaucens@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.