37233_PLU_20190611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS"


Informations

Nom du document DU_37233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Maillage 37233 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2020 à 08:45
Publié le 18/06/2020 à 10:48
Mis à jour le 03/12/2021 à 11:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 37233_PLU_20190611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3470155af9f1e7ea6dc40f42573f5439
Producteur Tours Métropole Val de Loire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.