31516_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_31516
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR
Maillage 31516 SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 09:52
Publié le 23/12/2025 à 10:12
Mis à jour le 23/12/2025 à 10:12
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 31516_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34730ad4b1031ffc289315f554f699fe
Producteur Cittanova

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31516
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [1.3629245,43.7303355,1.4260396,43.7645579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31516_procedure_20251209.pdf Procédure
31516_rapport_20251209.pdf Rapport
31516_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31516_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
31516_reglement_graphique_20251209.pdf Règlement graphique
31516_annexe_1_SUP_20251209.pdf Annexe 1 SUP
31516_annexe_2_Annexe_sanitaire_20251209.pdf Annexe 2 Annexe sanitaire
31516_annexe_3_Classement_sonore_des_infrastructures_20251209.pdf Annexe 3 Classement sonore des infrastructures
31516_annexe_4_Taxe_d_amenegement_20251209.pdf Annexe 4 Taxe d amenegement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cittanova
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.