50328_CC_20140129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MILLIERES"


Informations

Nom du document DU_50328
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MILLIERES
Maillage 50328 MILLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2024 à 18:56
Publié le 14/12/2024 à 09:27
Mis à jour le 14/12/2024 à 09:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 50328_CC_20140129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-349ab6565a61dda776e96067d5095d4b
Producteur Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILLIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50328
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4898127,49.1580123,-1.427829,49.2200909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50328_procedure_20140129.pdf Procédure
50328_rapport_20140129.pdf Rapport
50328_liste_annexes_20140129.pdf Liste annexes
50328_perimetre_preemption_20140129.pdf Perimetre preemption
50328_sectorisation_graphique_20140129.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cocm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cocm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.