34161_PLU_20260605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTADY"



Informations

Nom du document DU_34161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTADY
Maillage 34161 MONTADY
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2026 à 13:51
Publié le 08/07/2026 à 09:36
Mis à jour le 08/07/2026 à 09:36
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 34161_PLU_20260605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-34a319342d20f3072184843825b3e907
Producteur BETU
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTADY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34161
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [3.0862415,43.3091637,3.1492258,43.3619062]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34161_20260605_delib_approbation_R_20260605.pdf Délibération d’approbation
34161_procedure_20241216.pdf Procédure
34161_20260605_rapport_R_20260605.pdf Rapport R
34161_padd_20260605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34161_reglement_20260605.pdf Règlement écrit
34161_reglement_graphique_1_20260605.pdf Règlement graphique 1
34161_reglement_graphique_2_20260605.pdf Règlement graphique 2
34161_OLD_20260605.pdf OLD
34161_SDIS_20260605.pdf SDIS
34161_SUP_AC1_20260605.pdf SUP AC1
34161_SUP_AC2_20260605.pdf SUP AC2
34161_SUP_PM1_20260605.pdf SUP PM1
34161_SUP_T1_20260605.pdf SUP T1
34161_alea_argile_20260605.pdf Alea argile
34161_alea_feu_foret_20260605.pdf Alea feu foret
34161_info_surf_14_00_20260605.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34161_info_surf_16_00_20260605.pdf Site archéologique
34161_liste_SUP_20260605.pdf Liste SUP
34161_plan_SUP_20260605.pdf Plan SUP
34161_plan_prescriptions_20260605.pdf Plan prescriptions
34161_reseaux_AEU_AEP_20260605.pdf Reseaux AEU AEP
34161_schema_assainissement_20260605.pdf Schema assainissement
34161_schema_eau_potable_20260605.pdf Schema eau potable
34161_oap_1_20260605.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BETU
Téléphone : Aucun
Courriel : a.lambert@betu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : BETU
Téléphone : Aucun
Courriel : a.lambert@betu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.