31331_PLU_20221026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREVILLE"


Informations

Nom du document DU_31331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREVILLE
Maillage 31331 MAUREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2022 à 16:42
Publié le 18/11/2022 à 16:25
Mis à jour le 18/11/2022 à 16:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31331_PLU_20221026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34cb3a6722140eb89930750abf62d7b7
Producteur Commune de MAUREVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/11/2022.
Emprise [1.6858707,43.511949,1.7423047,43.5515119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31331_procedure_20221026.pdf Procédure
31331_rapport_1_20200220.pdf Partie 1
31331_rapport_2_20221026.pdf Partie 2
31331_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31331_reglement_20221026.pdf Règlement écrit
31331_reglement_graphique_20221026.pdf Règlement graphique
31331_Annexes_Sanitaires_20200220.pdf Annexes Sanitaires
31331_info_lin_19_01_20200220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31331_info_surf_04_20200220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31331_liste_sup_20200220.pdf Liste sup
31331_plan_sup_20200220.pdf Plan sup
31331_orientations_amenagement_20221026.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MAUREVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : communedemaureville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedemaureville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.