51055_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETHENY"



Informations

Nom du document DU_51055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETHENY
Maillage 51055 BETHENY
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2024 à 11:41
Publié le 26/12/2024 à 11:57
Mis à jour le 26/12/2024 à 11:57
Statut
Version 19
Nom de l'archive 51055_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34d323c8d5134b9cb80c624e1c273d55
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETHENY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51055
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0274939,49.2683412,4.0971574,49.3271207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51055_procedure_20241218.pdf Procédure
51055_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
51055_rapport_2_20241218.pdf Partie 2
51055_rapport_3_20241218.pdf Partie 3
51055_rapport_4_20241218.pdf Partie 4
51055_rapport_5_20241218.pdf Partie 5
51055_rapport_6_20241218.pdf Partie 6
51055_rapport_7_20241218.pdf Partie 7
51055_rapport_8_20241218.pdf Partie 8
51055_rapport_9_20241218.pdf Partie 9
51055_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51055_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
51055_reglement_graphique_1_20241218.pdf Règlement graphique 1
51055_reglement_graphique_2_20241218.pdf Règlement graphique 2
51055_info_lin_19_01_1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51055_info_lin_19_01_2_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51055_info_surf_99_00_1_20241218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51055_info_surf_99_00_2_20241218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51055_info_surf_99_00_3_20241218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
51055_info_surf_99_00_4_20241218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
51055_info_surf_99_00_5_20241218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
51055_info_surf_99_00_6_20241218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
51055_plan_sup_1_20241218.pdf Plan sup 1
51055_plan_sup_2_20241218.pdf Plan sup 2
51055_orientations_amenagement_20241218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.