69001_PLU_20210201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AFFOUX"


Informations

Nom du document DU_69001
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de AFFOUX
Maillage 69001 AFFOUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2022 à 14:40
Publié le 18/01/2022 à 17:09
Mis à jour le 18/01/2022 à 17:09
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69001_PLU_20210201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34fed6d699a77e56eb953f534fbf73eb
Producteur Mairie de AFFOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AFFOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/01/2022.
Emprise [4.3821665,45.8268896,4.4409855,45.862718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/10/2021
Date de publication : 29/10/2021
Date de révision : 18/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69001_procedure_20210201.pdf Procédure
69001_rapport_1_20210201.pdf Partie 1
69001_rapport_2_20210201.pdf Partie 2
69001_padd_20210201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69001_prescription_surf_02_00_1_20210201.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69001_prescription_surf_02_00_2_20210201.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69001_prescription_surf_05_00_1_20210201.pdf Emplacement réservé (1)
69001_prescription_surf_47_01_20210201.pdf Réseaux publics d'eau
69001_prescription_surf_47_03_20210201.pdf Réseaux publics d'assainissement
69001_reglement_20210201.pdf Règlement écrit
69001_reglement_graphique_1_20210201.pdf Règlement graphique 1
69001_reglement_graphique_2_20210201.pdf Règlement graphique 2
69001_info_surf_19_01_20210201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69001_liste_sup_20210201.pdf Liste sup
69001_plan_sup_20210201.pdf Plan sup
69001_orientations_amenagement_20210201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de AFFOUX
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69001 AFFOUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.