68278_PLU_20180906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIXHEIM"



Informations

Nom du document DU_68278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIXHEIM
Maillage 68278 RIXHEIM
Source Inconnue
Téléversé le 14/01/2019 à 17:47
Publié le 06/03/2019 à 17:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 68278_PLU_20180906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35180b5e4dc97643fd8062bc99a9e032
Producteur Mairie de Rixheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIXHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.357880924548279,47.71554490829695,7.45458739806335,47.7735494444335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68278_eval_environnement_20180906.pdf Evaluation environnementale
68278_info_lin_19_1_20180906.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68278_info_lin_19_2_20180906.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68278_info_lin_19_3_20180906.pdf Info lin 19 3
68278_info_pct_99_20180906.pdf Autre
68278_info_surf_14_20180906.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68278_info_surf_19_20180906.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
68278_info_surf_27_20180906.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
68278_info_surf_99_1_20180906.pdf autre relevant de la loi littoral
68278_info_surf_99_2_20180906.pdf autre relevant de la loi montagne
68278_orientations_amenagement_20180906.pdf OAP
68278_padd_20180906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68278_prescription_surf_17_20180906.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
68278_procedure_20180906.pdf Procédure
68278_rapport_20180906.pdf Rapport
68278_reglement_20180906.pdf Règlement écrit
68278_reglement_graphique_20180906.pdf Règlement graphique
68278_sup_1_20180906.pdf Sup 1
68278_sup_2_20180906.pdf Sup 2
68278_sup_3_20180906.pdf Sup 3
68278_sup_4_20180906.pdf Sup 4
68278_sup_5_20180906.pdf Sup 5
68278_sup_6_20180906.pdf Sup 6
68278_sup_7_20180906.pdf Sup 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rixheim
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@rixheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@rixheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.